Vos besoins ou d'autres informations sur le projet.
Le sous‑sol ne sera pas considéré comme un étage. Les étages a compter a partir de niveau du sol.
Certificat de localisation ou le plan cadastral (Ce document est très important pour la compréhension et pour l'étude préliminaire du dossier (la faisabilité du projet). Une photo prise par votre téléphone de la dernière page du document (le plan d'implantation du bâtiment) est suffisante pour cette demande.
Optionnel
Ce point doit être vérifié avant de commencer les démarches pour la conception des plans.
